Délibérations année 2025

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Liste des délibérations du 28 janvier 2025
Délibération N° 2025-01	FINANCES : Tarifs des droits de place 2025
Délibération N° 2025-02	CCAS : Location de matériel communal – reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2025-03	FINANCES : Modification subvention - amendes de police 2025
Délibération N° 2025-04	FINANCES : Attribution de compensation et Dotation pour l’Investissement Communal
Délibération N° 2025-05	PERSONNEL : Création d’un poste d’adjoint technique à compter du 1er avril 2025
Délibération N° 2025-06	CONCESSIONS : Vente d’un monument funéraire au cimetière de Saint Martin de Boisy
Délibération N° 2025-07	URBANISME : Taxe d’aménagement : modification zones de sectorisation et taux de la part communale Annexe Plan de zonage

Liste des délibérations du 25 février 2025
Délibération N° 2025-08	PERSONNEL : Création emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération N° 2025-09	PERSONNEL : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Délibération N° 2025-10	PERSONNEL : Adhésion à la convention cadre aux services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du Centre de Gestion de la Loire
Délibération N° 2025-11	URBANISME : Avis conforme au projet d’arrêté préfectoral mis en consultation le 15 janvier 2025 arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAER), en application de l’article L141-5-3 III du Code de l’énergie Annexe : Carte zone ZAER
Délibération N° 2025-12	COMMERCE : Bail dérogatoire (Précaire) entre la commune et Madame Marion GUILLAUME Esthéticienne Annexe : Bail précaire
Délibération N° 2025-13	COMMERCE : Bail dérogatoire (Précaire) entre la commune et Mesdames Stéphanie ROCHE et Laurie MOUSSIÈRE, Infirmières Annexe : Bail précaire
Délibération N° 2025-14	ÉCONOMIE : Convention de mise à disposition d’un terrain communal Annexe convention
Délibération N° 2025-15	FINANCES : Admission en non-valeur